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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas
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L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR
Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, S. C A

Numéro de dépôt :
3166871
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/05/2022
L\'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L\'EMBLEME DU TERROIR de Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas

Présentation de la marque L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR

Déposée le 31 mai 2002 par la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A Les Vignerons du Gravillas domicilié(e) Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France.

La marque L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Emblème du Terroir PRODUIT DE FRANCE L'EMBLEME DU TERROIR est expirée depuis le 31 mai 2022.

Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CORDELLES , LES QUÉRADIÈRES , CHATEAU DES NEUF FIEFS , , LES HAUTS DE PIERREVON , LES COSTES CHAUDES , Les Vignerons du Gravillas Le Gravillas MARQUE DEPOSEE , Cave Le Gravillas , LES NOBLES DENTELLES , LES VIGNERONS DU PAYS D'ENSERUNE


Société Coopérative Agricole Les Vignerons du Gravillas, S. C A - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France - SIREN 783248149


S.C.A Les Vignerons du Gravillas - Chemin de la Diffre - 84110 - SABLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514703 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2012-11-23

Vins d'appellation d'origine de la Vallée du Rhône.